Le site www.boulangerie-petitjean.fr est édité par
SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean
SIRET N° 410 879 407 00014 – APE 1071C
1 rue du Château, 50100 Cherbourg
Cherbourg-en-Cotentin

Le site www.boulangerie-petitjean.fr est hébergé par
1&1 Internet SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Directeur de la publication : M. Brieuc Pauly – Ça Part Studio – 44500 La Baule

L’utilisation du site www.boulangerie-petitjean.fr est soumise au respect des conditions d’utilisation suivantes ainsi que de l’ensemble des lois applicables. L’accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation du site.

1. Contenu et objet du site

Le site www.boulangerie-petitjean.fr contient des informations relatives aux prestations réalisées par la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean.

Toute information fournie sur le site www.boulangerie-petitjean.fr l’est exclusivement à titre indicatif. L’information contenue sur ce site est conçue pour être aussi exhaustive que possible et ne constitue pas une offre de vente. La SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications au contenu du site, y compris aux produits ou services, à leurs caractéristiques et disponibilité.

2. Limitation de responsabilité

Bien que la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean s’efforce de mettre à jour les informations publiées sur ce site, il n’est fourni aucune garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations à une situation précise. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean. La sécurité des transmissions via internet ne pouvant être garanties le client reste responsable de toutes les conséquences de son accès à internet (pertes de données, interception de communications).

3. Avis de propriété intellectuelle

Tous les éléments, contenus du site (photos, textes, slogans, dessins, animations, bandes sonores…) sont la propriété de la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean ou de tiers ayant autorisé la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean à les utiliser. Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean, sauf cas prévus par l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Photos non contractuelles.

4. Données personnelles

Les informations que vous nous communiquerez sont susceptibles d’être conservées et traitées de manière automatisée. Elles pourront être utilisées par la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean, uniquement pour vous informer de l’existence de nos produits et services dans le cadre d’actions commerciales et de marketing, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi « Informatique et Libertés ». Elles ne seront en aucun cas vendues à des tiers. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean – 1 rue du Château, 50100 Cherbourg.

L’utilisateur est également informé que lors de sa visite sur le site www.boulangerie-petitjean.fr un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (Firefox, Internet Explorer, Chrome…) dans l’unique but de faciliter sa navigation ou bien de collecter des données statistiques. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur. L’utilisateur pourra bien sûr désactiver ce cookie via les paramètres de son logiciel de navigation.

5. Liens externes

Les liens externes présents sur le site redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs de ces sites. La SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

6. Accès au site

Modifications des conditions d’utilisation du site la SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean se réserve le droit, sans aucune limite ni condition, de suspendre ou d’interrompre définitivement l’accès à tout ou partie du site. La SAS Fillatre – Boulangeries Petit Jean se réserve également le droit de modifier sans préavis et sans information préalable les présentes conditions d’utilisation du site.

7. Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français.